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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T. �. S.
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TERROIRS – SALAISONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS – SALAISONS
T. �. S. S.

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Numéro de dépôt :
3905453
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2022
TERROIRS – SALAISONS de T. â. S.

Présentation de la marque TERROIRS – SALAISONS

Déposée le 14 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T. �. S. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIRS – SALAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T. �. S..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. �. S. M. L. V..

La marque TERROIRS – SALAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS – SALAISONS est expirée depuis le 14 mars 2022.

T. �. S. a également déposé les autres marques suivantes : Géosaveurs


T. �. S. S.


T. �. S. M. L. V.


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595336 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.